BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4200238
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2025
Présentation de la marque NOTRE HISTOIRE C'EST AUSSI LA VÔTRE
Déposée le 29 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOTRE HISTOIRE C'EST AUSSI LA VÔTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque NOTRE HISTOIRE C'EST AUSSI LA VÔTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; , albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ;
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux (sucreries) ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail ou en gros de pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers biscuits ; biscottes ; brioches y compris brioches au chocolat, brioches aux fruits, beignets contenant des fruits, crêpes et feuilletés aux fruits, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ;
Mise en place de partenariat, mécénat à savoir services financiers pour les partenariats et le mécénat dans le secteur sportif et culturel ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), services de billetterie, organisation de compétitions sportives ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location de terrains de sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; camps [stages] de perfectionnement sportif, ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (aliments et boissons pour des cocktails) ; services de restauration de buffets (aliments et boissons pour des buffets) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
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