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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94542399
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542399.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2004 n°2275574 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568826 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, mets et boissons à base de café, cacao, chocolat, thé; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux; pâtés, pâtés à la viande, tartes, tourtes, pizzas, pâtisserie et confiserie, sucreries, biscottes, biscuiterie, biscuits; pâtes alimentaires; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, arômates pour gâteaux, arômates pour boissons; infusions non médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise; épices; glace à rafraîchir