BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3937903
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937903.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125
Cabinet HARLE et PHELIP - 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
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