BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94539159
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2024
Présentation de la marque FOUGO
Déposée le 3 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOUGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque FOUGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125
Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 6 février 1995 - RETRAIT PARTIEL n°181501 - Publication au BOPI 1995-02-06
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2004 n°2275579 - Publication au BOPI 2004-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568825 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03
Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie ; fruits (à l'exception des fruits destinés à accompagner toute boisson, notamment l'apéritif) et légumes conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches ; mets à base de viande, poisson, coquillages, volailles, gibier ; croquettes alimentaires ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles ; herbes potagères ; potages. Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (à l'exception de la pâtisserie et de la biscuiterie destinées à accompagner une boisson autre que le café, le thé, le cacao ou un succédané de café, et notamment l'apéritif) et confiserie (à l'exception du chocolat et de la confiserie à base de chocolat), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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