Marque expirée - Marque en non vigueur

BRIOCHE PASQUIER TARTE AUX POMMES PARCE QUE C EST BON!
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3592712
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/08/2018
BRIOCHE PASQUIER TARTE AUX POMMES PARCE QUE C EST BON! de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER TARTE AUX POMMES PARCE QUE C EST BON!

Déposée le 5 août 2008 par la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BRIOCHE PASQUIER TARTE AUX POMMES PARCE QUE C EST BON! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) 49360 LES CERQUEUX - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER TARTE AUX POMMES PARCE QUE C EST BON! est expirée depuis le 5 août 2018.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX Société Anonyme - 49360 LES CERQUEUX - 49360 - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 11 février 2010 - Changement de nature juridique n°515808 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; œufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire.

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.