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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
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BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3501892
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027
BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C\'EST BON de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON

Déposée le 23 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH , BRIOCHE PASQUIER


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647152 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; œufs, lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produits laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales ; pain, biscuits, biscottes, brioches, viennoiseries, pâtisseries, gâteaux, crêpes, gaufres, macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries, sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade ; épices.

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent.