Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIOCHE PASQUIER
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4274831
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
BRIOCHE PASQUIER de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOCHE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) LES CERQUEUX, 49360 LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14-16 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BRIOCHE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - LES CERQUEUX, 49360 LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14-16 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crèmes (produits laitiers) ; crèmes fouettées ; crèmes brûlées ; desserts sucrés ; en-cas (aliment) à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pitas ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des rois ; chinois (pâtisserie) ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux (sucreries) ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit-déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration (aliments et boissons pour des cocktails) ; services de restauration (aliments et boissons pour des buffets) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.