BRIOCHE PASQUIER BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER
Déposée le 18 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRIOCHE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BRIOCHE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER est expirée depuis le 18 octobre 2023.
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125
Cabinet HARLE PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ;
Machines à savoir machines agricoles, machines à air comprimé, machines à battre, machines de brasserie, machines typographiques, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement, bancs [meubles], étagères de bibliothèques, chaises [siège], coffres non métalliques, corbeilles non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir ballons de jeu, balles de jeu, boules de jeux, tremplins (articles de sport), jeux d'anneaux, filets (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), blocs de départ pour le sport, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), disques pour le sport, gants pour batteurs (accessoires de jeux), gants de boxe, gants [accessoires de jeux], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf ; décorations pour arbres de Noël ;
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux, aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail et en gros de produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour animaux, produits d'hygiène en élevage ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; machines à savoir machines agricoles, machines à air comprimé, machines à battre, machines de brasserie, machines typographiques, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus et imprimés, journaux, albums, almanach, brochures, affiches ; catalogues ; livres ; bandes dessinées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants [articles de papeterie] ; albums d'autocollants ; cartes et autocollants à collectionner ; posters ; bannières en papier ou carton compris dans cette classe à savoir affiches ; étiquettes à appliquer ; calendriers ; décalcomanies ; papier à lettre ; boîtes en papier ou en carton ; papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement, bancs [meubles], étagères de bibliothèques, chaises [siège], coffres non métalliques, corbeilles non métalliques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets, jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir ballons de jeu, balles de jeu, boules de jeux, tremplins (articles de sport), jeux d'anneaux, filets (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), blocs de départ pour le sport, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), disques pour le sport, gants pour batteurs (accessoires de jeux), gants de boxe, gants [accessoires de jeux], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf ; décorations pour arbres de Noël ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème brûlée ; entremets ; en-cas (aliment) à base de fruits ; café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des Rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, litière pour animaux, aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), services de billetterie, organisation de compétitions sportives ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location de terrains de sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; camps [stages] de perfectionnement sportif, mise en place de partenariat, mécénat ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria ;