Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO TOM
BRIOCHE BIG'IN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3241392
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
CHOCO TOM de BRIOCHE BIG\'IN

Présentation de la marque CHOCO TOM

Déposée le 12 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOCHE BIG'IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIOCHE BIG'IN domicilié(e) Z.I. Place d'Armes,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHOCO TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO TOM est expirée depuis le 12 août 2013.

BRIOCHE BIG'IN a également déposé les autres marques suivantes : CANADIAN sandwich , LA BISCUITERIE ANTILLAISE , CANADIAN SANDWICH , Just' Mie


BRIOCHE BIG'IN, société à responsabilité limitée - Z.I. Place d'Armes,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France


CABINET JANNIN - 22 rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Pain de mie, viennoiserie et pâtisserie.