Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

brio manufactrue Métallerie Ferronnerie d'art
Brio Manufacture

Numéro de dépôt :
4445241
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
brio manufactrue Métallerie Ferronnerie d\'art de Brio Manufacture

Présentation de la marque brio manufactrue Métallerie Ferronnerie d'art

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par Brio Manufacture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brio manufactrue Métallerie Ferronnerie d'art »

Le déposant est Brio Manufacture domicilié(e) 8 Rue des Roches - 71490 - DRACY LES COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brio Manufacture, Monsieur Stephane Diotallevi domicilié(e) 8 Rue des Roches - 71490 - DRACY LES COUCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Brio Manufacture - 8 Rue des Roches - 71490 - DRACY LES COUCHES - France


Brio Manufacture, Monsieur Stephane Diotallevi - 8 Rue des Roches - 71490 - DRACY LES COUCHES - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761623 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues en métaux précieux ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;

Construction ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Sciage de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).