Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL
BRIO EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1562650
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque PROFIL

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BRIO EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIO EXPANSION domicilié(e) 20 rue Eugène Hénaff, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL est expirée depuis le 23 novembre 1999.

BRIO EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : DORVILLIERS , F.B.I. ENCADREMENT SERVICES , BOIS D'HOMME


BRIO EXPANSION, Société Anonyme - 20 rue Eugène Hénaff, 69200 VENISSIEUX - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Toutes moulures d'encadrement, notamment en bois, et toutes moulures décoratives, notamment moulures de portes, plinthes et corniches

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.