Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIFFAULT
Madame BRINON Françoise

Numéro de dépôt :
3065159
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque RIFFAULT

Déposée le 17 novembre 2000 par madame BRINON Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIFFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est madame BRINON Françoise domicilié(e) de nationalité française, 32 rue Laborde, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque RIFFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIFFAULT est expirée depuis le 17 novembre 2010.


Madame BRINON Françoise - de nationalité française, 32 rue Laborde, 75008 PARIS - France


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359828 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vêtements, robes de mariées, voiles (vêtements), voilettes, gants (habillement), sous-vêtements, chaussures, chapellerie, coiffures (chapellerie), coiffes, écharpes, étoles (fourrures), châles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; bandeaux pour les cheveux, broches (accessoires d'habillement), ornement de chapeaux (non en métaux précieux), épingles à cheveux ; fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.