Déposée le 8 février 2000 par Brinon François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTOCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est Brinon François, domicilié(e) 1 rue Lanterne, 69001 Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brinon François - France.
La marque MOTOCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brinon François - 1 rue Lanterne, 69001 Lyon - France
Brinon François - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356493 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Télécommunications Agences de presse et d'information Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission électronique d'images et visuels service de courrier électronique, service de communication via les réseaux informatiques mondiaux. Images et visuels, notamment cartes postales publicitaires destinées à promouvoir les biens et services de tiers via les réseaux informatiques mondiaux. Services de publicité, à savoir publipostage, diffusion de matériel publicitaire, notamment de cartes postales publicitaires via les réseaux informatiques mondiaux ; informations statistiques, compilation et transmission d'informations relatives à la diffusion de matériel publicitaire Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux distribution de tous documents (prospectus, cartes postales, dépliants, échantillons) services d'abonnements de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichier informatiques, distribution sur présentoirs de cartes postales publicitaires. Programmation pour ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur, constitutions de bases de données, location de logiciels
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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