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Marques déposées par madame BRINDEL JACQUELINE
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Boule Verte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Boule Verte
Mme BRINDEL JACQUELINE
M. Pierre-Damien OLIVE

Numéro de dépôt :
99822836
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque Boule Verte

Déposée le 3 novembre 1999 par madame BRINDEL JACQUELINE et monsieur Pierre-Damien OLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boule Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Les déposants sont madame BRINDEL JACQUELINE domicilié(e) LIEU-DIT LE RIBERE- PELISSON - 19200 - CHAVEROCHE - France et monsieur Pierre-Damien OLIVE domicilié(e) La ribière-pellisson - 19200 - CHAVEROCHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRINDEL ép. OLIVE JACQUELINE domicilié(e) LA RIBIERE - 19200 - CHAVEROCHE - France.

La marque Boule Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Boule Verte arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.


Mme BRINDEL JACQUELINE - LIEU-DIT LE RIBERE- PELISSON - 19200 - CHAVEROCHE - France

M. Pierre-Damien OLIVE - La ribière-pellisson - 19200 - CHAVEROCHE - France


Mme BRINDEL ép. OLIVE JACQUELINE - LA RIBIERE - 19200 - CHAVEROCHE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Demande de renouvellement le 13 mai 2009 n°2407275 - Publication au BOPI 2009-05-13

Demande de renouvellement le 30 juin 2009 n°2411594 - Publication au BOPI 2009-06-30

Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368859 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°371350 - Publication au BOPI 2003-05-26

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Inscription le 5 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503439 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418399 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514651 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516951 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728113 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Foin. Produit agricole ni préparé ni transformé.