Marque expirée - Marque en non vigueur
EMBRUNS SUCRES
Numéro de dépôt :
3465581
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
GTC DE TOURS
Date d'expiration :
22/11/2016
Présentation de la marque EMBRUNS SUCRES
Déposée le 22 novembre 2006 par BRINDEL-BAKER Kimberly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE TOURS), la marque française « EMBRUNS SUCRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRUNS SUCRES est expirée depuis le 22 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01