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Marques déposées par mademoiselle BRIN Véronique
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PHYTOAROMA-BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOAROMA-BIO
Mle BRIN Véronique

Numéro de dépôt :
4061405
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
PHYTOAROMA-BIO de BRIN Véronique

Présentation de la marque PHYTOAROMA-BIO

Déposée le 17 janvier 2014 par mademoiselle BRIN Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHYTOAROMA-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est mademoiselle BRIN Véronique domicilié(e) 24 boulevard de la République - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BRIN Véronique domicilié(e) 24 boulevard de la République - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque PHYTOAROMA-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOAROMA-BIO est expirée depuis le 17 janvier 2024.


Mle BRIN Véronique - 24 boulevard de la République - 93130 - NOISY LE SEC - France


Mle BRIN Véronique - 24 boulevard de la République - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638025 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.