Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE CLARY
Numéro de dépôt :
10672
Date de dépôt :
31/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COMTE DE CLARY
Déposée le 31 août 1977 par BRILLOUET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE CLARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE CLARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTE DE CLARY est expirée depuis le 31 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025