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Marques déposées par la société BRILLET Michel
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*A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES
BRILLET Michel

Numéro de dépôt :
3123942
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
*A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES de BRILLET Michel

Présentation de la marque *A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES

Déposée le 28 septembre 2001 par la société BRILLET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société BRILLET Michel domicilié(e) 5, ruelle des Cours, 10700 POUAN LES VALLÉES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 645 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRILLET MICHEL - France.

La marque *A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *A CERTIMMO* AUBE CERTIFICATIONS IMMOBILIERES est expirée depuis le 28 septembre 2011.


BRILLET Michel - 5, ruelle des Cours, 10700 POUAN LES VALLÉES - France - SIREN 414645846


BRILLET MICHEL - France


Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427600 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Certifications immobilières.