Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRILAC
BRILAIT B.V. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3073305
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BRILAC

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRILAIT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRILAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRILAIT B.V domicilié(e) 98 RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 495 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRILAIT B.V - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRILAIT B.V a également déposé les autres marques suivantes : BRIMILK


BRILAIT B.V. (S.A.R.L.) - 98 RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS - France - SIREN 417495637


BRILAIT B.V - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346852 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Produits laitiers ou à base de lait ou de dérives du lait, ou de composants du lait ; Additionnes ou non d'autres ingrédients tels : des matières grasses (végétales ou animales), des protéines (végétales ou animales) des édulcorants ou des sucrés, des aromes, colorants ou tout autre ingrédient ou additif alimentaire. Ces produits sont proposes sous forme de pâte, de poudre ou sous forme liquide. Ces produits sont destinés à la consommation des animaux.