Déposée le 2 septembre 2010 par BRIK AIT YDIR et MOHAMED ELBAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL TEA MENTHE-MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Les déposants sont BRIK AIT YDIR domicilié(e) 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et MOHAMED ELBAZ domicilié(e) 92 AVENUE JEAN JAURES - 93120 - LA COURNEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIK AIT YDIR domicilié(e) 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France.
La marque ROYAL TEA MENTHE-MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIK AIT YDIR - 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France
MOHAMED ELBAZ - 92 AVENUE JEAN JAURES - 93120 - LA COURNEUVE - France
BRIK AIT YDIR - 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670452 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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