Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAISER FRANCAIS
Numéro de dépôt :
1362976
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1996
Présentation de la marque BAISER FRANCAIS
Déposée le 8 juillet 1986 par BRIJATOFF Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAISER FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAISER FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAISER FRANCAIS est expirée depuis le 8 juillet 1996.
BRIJATOFF Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52