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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brijatoff & Brijatoff
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Fermes de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fermes de France
Brijatoff & Brijatoff sa

Numéro de dépôt :
98762387
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque Fermes de France

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Brijatoff & Brijatoff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fermes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brijatoff & Brijatoff domicilié(e) 53, Bd du Général Valin, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 886 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Brijatoff Brijatoff & Brijatoff sa - France.

La marque Fermes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes de France est expirée depuis le 2 décembre 2008.

Brijatoff & Brijatoff a également déposé les autres marques suivantes : CARTE COSMIC , CAPITAL COSMETICS PARIS , PARFUM DE FEMME , LA VIE EN BLEU , CUISINE ET DEPENDANCES , Demain, la marque En-Vies , LA MAISON BLEUE , Théorie du Tambour , PHYSICALISATION , LA VIE EN BLEU


Brijatoff & Brijatoff sa - 53, Bd du Général Valin, 75015 Paris - France - SIREN 353886691


Georges Brijatoff Brijatoff & Brijatoff sa - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.