Marque expirée - Marque en non vigueur
Rose Mary CASSATT
Numéro de dépôt :
3378205
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015
Présentation de la marque Rose Mary CASSATT
Déposée le 30 août 2005 par BRIGNON Gérard Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rose Mary CASSATT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose Mary CASSATT est expirée depuis le 30 août 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41