Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTERA
Mlle BRIGNOLE Marie Eliane

Numéro de dépôt :
93453723
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque LITTERA

Déposée le 27 janvier 1993 par mademoiselle BRIGNOLE Marie Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « LITTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est mademoiselle BRIGNOLE Marie Eliane domicilié(e) Résidence Ficabruna 17, Avenue Kalisté, 20620 BIGUGLIA BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BRIGNOLE Marie Eliane - France.

La marque LITTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTERA est expirée depuis le 27 janvier 2003.

BRIGNOLE Marie Eliane a également déposé les autres marques suivantes : ME , BROELING , MESMOTS , Corse de l'an 2000 Corsica di u 2000


Mlle BRIGNOLE Marie Eliane - Résidence Ficabruna 17, Avenue Kalisté, 20620 BIGUGLIA BASTIA - France


Mlle BRIGNOLE Marie Eliane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Education divertissement activité culturelle