Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEAD
Monsieur BRIGNARD Yvon

Numéro de dépôt :
1569945
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000

Présentation de la marque SPEAD

Déposée le 12 janvier 1990 par monsieur BRIGNARD Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRIGNARD Yvon domicilié(e) 116 route du Chat, 77181 COURTRYMonsieur GIROD Philippe,9 chemin du Rullay, 69126 BRINDAS - France.

La marque SPEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEAD est expirée depuis le 12 janvier 2000.

BRIGNARD Yvon a également déposé les autres marques suivantes : SPEAD ELECTRONIQUE


Monsieur BRIGNARD Yvon - 116 route du Chat, 77181 COURTRYMonsieur GIROD Philippe,9 chemin du Rullay, 69126 BRINDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Appareils et instruments électriques et électroniques, appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, matériels informatique et logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.