Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mell'orange
Brigitte VOISIN
Bernard VOISIN

Numéro de dépôt :
3781252
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2020
mell\'orange de Brigitte VOISIN

Présentation de la marque mell'orange

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par Brigitte VOISIN et Bernard VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mell'orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Les déposants sont Brigitte VOISIN domicilié(e) miellerie du val de sault les grés 84390 SAULT - France et Bernard VOISIN domicilié(e) Miellerie du Val de Sault les grés 84390 SAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VOISIN domicilié(e) Miellerie du Val de Sault les grés 84390 SAULT - France.

La marque mell'orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mell'orange est expirée depuis le 10 novembre 2020.

Brigitte VOISIN a également déposé les autres marques suivantes : Galets du Mont Ventoux , kidiboum


Brigitte VOISIN - miellerie du val de sault les grés 84390 SAULT - France

Bernard VOISIN - Miellerie du Val de Sault les grés 84390 SAULT - France


Bernard VOISIN - Miellerie du Val de Sault les grés 84390 SAULT - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse.