Moments Calmes
Présentation de la marque Moments Calmes
Déposée le 12 septembre 2012 par madame Brigitte Vivier Laÿs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Moments Calmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Moments Calmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moments Calmes est expirée depuis le 12 septembre 2022.
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01