Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE
/
DOMAINE LA TOUR TREVIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TOUR TREVIAC
BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE
BERNARD NOE DU PRIEURE

Numéro de dépôt :
3487167
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/2017
DOMAINE LA TOUR TREVIAC de BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE

Présentation de la marque DOMAINE LA TOUR TREVIAC

Déposée le 9 mars 2007 par BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE et BERNARD NOE DU PRIEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE LA TOUR TREVIAC »

Les déposants sont BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE domicilié(e) 11220 TALAIRAN - 11220 - France et BERNARD NOE DU PRIEURE domicilié(e) 11220 TALAIRAN - 11220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE NOE DU PRIEURE domicilié(e) 11220 TALAIRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TOUR TREVIAC est expirée depuis le 9 mars 2017.


BRIGITTE VAL épouse NOE du PRIEURE - 11220 TALAIRAN - 11220 - France

BERNARD NOE DU PRIEURE - 11220 TALAIRAN - 11220 - France


BRIGITTE NOE DU PRIEURE - 11220 TALAIRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; eaux de vie.

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.