LES GARNEMENTS
Présentation de la marque LES GARNEMENTS
Déposée le 24 août 2001 par Brigitte SORIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GARNEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES GARNEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARNEMENTS est expirée depuis le 24 août 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40