Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE SANS SOUCIS
MADEMOISELLE BRIGITTE ROVETTO AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA FETE SANS SOUCIS

Numéro de dépôt :
3184581
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/09/2012
LA FETE SANS SOUCIS de BRIGITTE ROVETTO

Présentation de la marque LA FETE SANS SOUCIS

Déposée le 20 septembre 2002 par mademoiselle BRIGITTE ROVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA FETE SANS SOUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est mademoiselle BRIGITTE ROVETTO domicilié(e) 42 BD FLEUR ESPINE,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE BRIGITTE ROVETTO LA FETE SANS SOUCIS domicilié(e) 42 BOULEVARD FLEUR ESPINE,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

La marque LA FETE SANS SOUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE SANS SOUCIS est expirée depuis le 20 septembre 2012.

BRIGITTE ROVETTO a également déposé les autres marques suivantes : TOUT FAIRE ET LAISSER FAIRE


MADEMOISELLE BRIGITTE ROVETTO AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA FETE SANS SOUCIS - 42 BD FLEUR ESPINE,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


MADEMOISELLE BRIGITTE ROVETTO LA FETE SANS SOUCIS - 42 BOULEVARD FLEUR ESPINE,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, albums, pinceaux, matériel pour les artistes, photographies, linge de table en papier, drapeaux en papier, cartons d'invitation, nappes en papier, serviettes en papier, autocollants (articles de papeterie) , affiches, boîtes en cartons ou en papier, stylos, crayons, dessous de carafes (en papier) , papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, objets d'art en papier mâché. Prospectus, ronds de table en papier, sets de table en papier, pâtes à modeler Organisation d'expositions à but culturel et ou éducative et ou divertissement, organisation de spectacles (services d'imprésarios) production et représentation de spectacles, organisation de compétitions sportives, divertissement, service de loisirs, formation, formation pratique, service de photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement) informations en matière de recréation et ou culturelle et ou de divertissement et ou éducative, services d'orchestre, organisation de bals. Planification de réceptions (divertissement) à savoir : d'anniversaires, de pendaison de crémaillères, d'enterrement de vie de célibataires, départ à la retraite, réunions familiales et ou amicales. Réservation de places de spectacles, location de décors de spectacles information en matières éducative et ou culturelle et ou de divertissement sur réseaux informatique. Restauration (repas) , services de traiteurs, services de maîtres de maison, service de serveurs, services de bars. Ballons de jeu, jeux, jouets, peluches (jouets) , confettis cartes à jouer, balles de jeux, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et des sucreries) , arbres de Noël en matières plastiques, cerfs-volants, jeux de construction, jeux de société, farces (attrapes) masques de théâtre, modèles réduits de véhicules, bulles de savons (jouets) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.