Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BUSINESS MODEL ANGELS
Mme. Brigitte ROUJOL, Pour BMA (JOUNIAUX, MERIGUET, ROUJOL) M. Yannick MERIGUET M. Cédryc JOUNIAUX
Numéro de dépôt :
4039719
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BUSINESS MODEL ANGELS
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par madame Brigitte ROUJOL, monsieur Yannick MERIGUET, monsieur Cédryc JOUNIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUSINESS MODEL ANGELS »
Les déposants sont madame Brigitte ROUJOL domicilié(e) 260 Boulevard VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France, monsieur Yannick MERIGUET domicilié(e) Bat B, 285 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France, monsieur Cédryc JOUNIAUX domicilié(e) 15 Rond Point des martyrs - 92220 - BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Brigitte ROUJOL, Pour BMA (JOUNIAUX, MERIGUET, ROUJOL) domicilié(e) 260 Boulevard VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Brigitte ROUJOL, Pour BMA (JOUNIAUX, MERIGUET, ROUJOL) - 260 Boulevard VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France
M. Yannick MERIGUET - Bat B, 285 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France
M. Cédryc JOUNIAUX - 15 Rond Point des martyrs - 92220 - BAGNEUX - France
Mme. Brigitte ROUJOL, Pour BMA (JOUNIAUX, MERIGUET, ROUJOL) - 260 Boulevard VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623879 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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