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Marques déposées par BRIGITTE RONGIER - ROBERTET
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MOSAIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
BRIGITTE RONGIER - ROBERTET

Numéro de dépôt :
1105998
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 7 septembre 1979 par BRIGITTE RONGIER - ROBERTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIGITTE RONGIER - ROBERTET domicilié(e) 139 Avenue de Suffren - Paris 75007 - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 7 septembre 1989.


BRIGITTE RONGIER - ROBERTET - 139 Avenue de Suffren - Paris 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Inscription - Concession de licence n°10338 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°118167 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.