Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Brigitte REGNAULT
/
LOGOSIGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOSIGLE
Brigitte REGNAULT, née SINET

Numéro de dépôt :
1350064
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1996

Présentation de la marque LOGOSIGLE

Déposée le 10 avril 1986 par Brigitte REGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGOSIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Brigitte REGNAULT, née SINET, domicilié(e) 11, rue Marcel Renault, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang, 78160 MARLY LE ROI. - France.

La marque LOGOSIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOSIGLE est expirée depuis le 10 avril 1996.


Brigitte REGNAULT, née SINET - 11, rue Marcel Renault, 75017 PARIS. - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang, 78160 MARLY LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux;jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].