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Marques déposées par Brigitte REGNAULT Née SINET
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COUETTE FLUVIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUETTE FLUVIALE
Brigitte REGNAULT Née SINET

Numéro de dépôt :
1745892
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/1997

Présentation de la marque COUETTE FLUVIALE

Déposée le 5 août 1987 par Brigitte REGNAULT Née SINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUETTE FLUVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Brigitte REGNAULT Née SINET, domicilié(e) 11 rue Marcel Renault, 75017 PARIS - France.

La marque COUETTE FLUVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE FLUVIALE est expirée depuis le 5 août 1997.

Brigitte REGNAULT Née SINET a également déposé les autres marques suivantes : RADIOSIGLE , PATRIMOINE POURSUITE , CIGARITOAST


Brigitte REGNAULT Née SINET - 11 rue Marcel Renault, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Les services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre par eau et les services nécessairement en relation avec ces transports ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage.Hôtellerie, Restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.