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Marques déposées par Brigitte RAMEIL
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BRILOUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRILOUIS
Brigitte RAMEIL

Numéro de dépôt :
3649219
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2019
BRILOUIS de Brigitte RAMEIL

Présentation de la marque BRILOUIS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par Brigitte RAMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRILOUIS »

Le déposant est Brigitte RAMEIL domicilié(e) 0 La Hellaye - 56250 - SULNIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte RAMEIL domicilié(e) 0 La Hellaye - 56250 - SULNIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILOUIS est expirée depuis le 7 mai 2019.


Brigitte RAMEIL - 0 La Hellaye - 56250 - SULNIAC - France


Brigitte RAMEIL - 0 La Hellaye - 56250 - SULNIAC - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°665616 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.