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Marques déposées par madame Brigitte MICHEL née COURBON
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SANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIA
Mme Brigitte MICHEL née COURBON

Numéro de dépôt :
1500355
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998
SANIA de Brigitte MICHEL née COURBON

Présentation de la marque SANIA

Déposée le 25 novembre 1988 par madame Brigitte MICHEL née COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Brigitte MICHEL née COURBON domicilié(e) Champcolin, 77510 ST DENIS LES REBAIS. Mme Michèle LECOMTE née JOURNET,11, rue de la tuilerie, 77169 BOISSY DE CHATEL. - France.

La marque SANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIA est expirée depuis le 25 novembre 1998.

Brigitte MICHEL née COURBON a également déposé les autres marques suivantes : AISECONFORT


Mme Brigitte MICHEL née COURBON - Champcolin, 77510 ST DENIS LES REBAIS. Mme Michèle LECOMTE née JOURNET,11, rue de la tuilerie, 77169 BOISSY DE CHATEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Articles orthopédiques, vetements et plus particulièrement vetements sanitaires pour handicapés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.