Déposée le 20 juillet 2005 par madame Brigitte Martineau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ART'ZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est madame Brigitte Martineau domicilié(e) 26 bis rue Jacques Cartier,35800 DINARD - 35800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte-Martineau domicilié(e) 26 bis rue Jacques Cartier,35800 DINARD - 35800 - France.
La marque ART'ZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'ZEL est expirée depuis le 20 juillet 2015.
Madame Brigitte Martineau - 26 bis rue Jacques Cartier,35800 DINARD - 35800 - France
Madame Brigitte-Martineau - 26 bis rue Jacques Cartier,35800 DINARD - 35800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Objet d'art bronze : statues figurines, statuettes. Plaques décorative en bronze. Plaques décorative en fonte. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Caracteres d'imprimerie. Albums cartes – livres. Objets d'art gravés. Meubles objets d'art en bois cire, plâtre, corne, os, ivoire écaille – nacre. Boites en bois. Vannerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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