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Marques déposées par madame Brigitte LABROUSSE
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CHÂTEAU DE THEVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE THEVE
Mme. Brigitte LABROUSSE

Numéro de dépôt :
4319850
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
CHÂTEAU DE THEVE de Brigitte LABROUSSE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE THEVE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par madame Brigitte LABROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE THEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame Brigitte LABROUSSE domicilié(e) 5 Lieu Dit DUMILHAT - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. BRIGITTE LABROUSSE domicilié(e) CHATEAU DE THEVE, 5 Ldt DUMILHAT - 33540 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France.

La marque CHÂTEAU DE THEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE THEVE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


Mme. Brigitte LABROUSSE - 5 Lieu Dit DUMILHAT - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Mme. BRIGITTE LABROUSSE - CHATEAU DE THEVE, 5 Ldt DUMILHAT - 33540 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine protégée .