Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté
Brigitte HUBERT

Numéro de dépôt :
3832185
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté de Brigitte HUBERT

Présentation de la marque Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté

Déposée le 16 mai 2011 par Brigitte HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Brigitte HUBERT domicilié(e) 34 Rue Grande Rue - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte HUBERT domicilié(e) 34 Rue Grande Rue - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

La marque Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Pharma CÔTE Pharma Côté Pharmacie Pharmàcôté Pharm à côté pharm@côté est expirée depuis le 16 mai 2021.


Brigitte HUBERT - 34 Rue Grande Rue - 78810 - FEUCHEROLLES - France


Brigitte HUBERT - 34 Rue Grande Rue - 78810 - FEUCHEROLLES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570403 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570402 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Patrons pour la couture ; linge de table en papier ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Travaux de bureau ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.