Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECADRE
Mme. Brigitte Gautreau

Numéro de dépôt :
4173028
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
DECADRE de Brigitte Gautreau

Présentation de la marque DECADRE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par madame Brigitte Gautreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est madame Brigitte Gautreau domicilié(e) 10 rue de Guermantes - 77240 - Cesson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Brigitte Gautreau domicilié(e) 10 rue de Guermantes - 77240 - Cesson - France.

La marque DECADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADRE arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.


Mme. Brigitte Gautreau - 10 rue de Guermantes - 77240 - Cesson - France


Mme. Brigitte Gautreau - 10 rue de Guermantes - 77240 - Cesson - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).