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Marques déposées par Brigitte FAVIEZ
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HAMSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMSA
Brigitte FAVIEZ, Agissant pour le compte de la société “ HAMSA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3654999
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
HAMSA de Brigitte FAVIEZ

Présentation de la marque HAMSA

Déposée le 4 juin 2009 par Brigitte FAVIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMSA »

Le déposant est Brigitte FAVIEZ, Agissant pour le compte de la société “ HAMSA ” en cours de formation domicilié(e) 49 Bvd de la république - 91450 - SOISY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte FAVIEZ domicilié(e) 49 Bvd de la république - 91450 - SOISY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMSA est expirée depuis le 4 juin 2019.


Brigitte FAVIEZ, Agissant pour le compte de la société “ HAMSA ” en cours de formation - 49 Bvd de la république - 91450 - SOISY SUR SEINE - France


Brigitte FAVIEZ - 49 Bvd de la république - 91450 - SOISY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Éducation.