Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX
Monsieur brigitte delpy

Numéro de dépôt :
4652056
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX de brigitte delpy

Présentation de la marque La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par monsieur brigitte delpy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur brigitte delpy domicilié(e) felines - 46200 - le roc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame brigitte delpy domicilié(e) felines - 46200 - le roc - France.

La marque La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652056.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Félinoise Fabrication Artisanale NOISETTES FRAMBOISES NOIX arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.


Monsieur brigitte delpy - felines - 46200 - le roc - France


Madame brigitte delpy - felines - 46200 - le roc - France


Republication pour erratum - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; moutarde ; vinaigre ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; limonades.