Marque enregistrée - Marque en vigueur

1887 Passionnément
Madame Brigitte d'Ussel

Numéro de dépôt :
4506988
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
1887 Passionnément de Brigitte d\'Ussel

Présentation de la marque 1887 Passionnément

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par madame Brigitte d'Ussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1887 Passionnément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame Brigitte d'Ussel domicilié(e) L'Abeaupinière - 36150 - Vatan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte d'ussel domicilié(e) L'ABEAUPINIERE - 36150 - Vatan - France.

La marque 1887 Passionnément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1887 Passionnément arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


Madame Brigitte d'Ussel - L'Abeaupinière - 36150 - Vatan - France


Madame Brigitte d'ussel - L'ABEAUPINIERE - 36150 - Vatan - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.