LES TOITS DE PARIS
Présentation de la marque LES TOITS DE PARIS
Déposée le 16 juin 2010 par BRIGITTE COMITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOITS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TOITS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOITS DE PARIS est expirée depuis le 16 juin 2020.
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44