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Marques déposées par madame Brigitte CLOT
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Cuir d'Olives
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuir d'Olives
Mme. Brigitte CLOT
M. Hervé DUNAN

Numéro de dépôt :
4321870
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cuir d\'Olives de Brigitte CLOT

Présentation de la marque Cuir d'Olives

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par madame Brigitte CLOT et monsieur Hervé DUNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuir d'Olives »

Les déposants sont madame Brigitte CLOT domicilié(e) zone Artisanale, 37 Chemin des Grouettes - 91590 - CERNY - France et monsieur Hervé DUNAN domicilié(e) 2 rue de Varennes - 91890 - VIDELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Brigitte CLOT domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 37 CHEMIN DES GROUETTES - 91590 - CERNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


Mme. Brigitte CLOT - zone Artisanale, 37 Chemin des Grouettes - 91590 - CERNY - France

M. Hervé DUNAN - 2 rue de Varennes - 91890 - VIDELLES - France


Mme. Brigitte CLOT - ZONE ARTISANALE, 37 CHEMIN DES GROUETTES - 91590 - CERNY - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728726 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ;

Préparations faites de céréales ; sauces (condiments) ; biscuits ; sucreries.