Déposée le 27 juin 2005 par Brigitte CHEVALIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est Brigitte CHEVALIER domicilié(e) La Papeterie, Route de Pézènes,34600 BEDARIEUX - 34600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte CHEVALIER domicilié(e) La Papeterie, Route de Pézènes,34600 BEDARIEUX - 34600 - France.
La marque CLOS DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brigitte CHEVALIER - La Papeterie, Route de Pézènes,34600 BEDARIEUX - 34600 - France
Brigitte CHEVALIER - La Papeterie, Route de Pézènes,34600 BEDARIEUX - 34600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; extraits ou essences alcoolique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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