Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petite Frange
Madame Brigitte Bressolles

Numéro de dépôt :
4476209
Date de dépôt :
14/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2028
Petite Frange de Brigitte Bressolles

Présentation de la marque Petite Frange

Déposée par voie électronique le 14 août 2018 par madame Brigitte Bressolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petite Frange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est madame Brigitte Bressolles domicilié(e) 51 rue archereau - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte Bressolles domicilié(e) 51 rue archereau - 75019 - Paris - France.

La marque Petite Frange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Frange arrivera à expiration en date du 14 août 2028.


Madame Brigitte Bressolles - 51 rue archereau - 75019 - Paris - France


Madame Brigitte Bressolles - 51 rue archereau - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.