Déposée le 19 mai 2003 par Brigitte Botquelen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEAU HAUT-BRANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est Brigitte Botquelen domicilié(e) 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte Botquelen domicilié(e) 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France.
La marque CHATEAU HAUT-BRANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRANA est expirée depuis le 19 mai 2013.
Brigitte Botquelen - 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France
Brigitte Botquelen - 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395826 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, digestifs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Conserves à base de viande, poisson, gibier et légumes ; viande volaille, gibier, fromages, charcuterie, confitures. Boissons sans alcool, jus de fruits, sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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