Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BRANA
Brigitte Botquelen

Numéro de dépôt :
3228095
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
CHATEAU HAUT-BRANA de Brigitte Botquelen

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRANA

Déposée le 19 mai 2003 par Brigitte Botquelen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est Brigitte Botquelen domicilié(e) 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte Botquelen domicilié(e) 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRANA est expirée depuis le 19 mai 2013.


Brigitte Botquelen - 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France


Brigitte Botquelen - 152 rue de Picpus,75012 Paris - 75012 - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395826 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, digestifs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Conserves à base de viande, poisson, gibier et légumes ; viande volaille, gibier, fromages, charcuterie, confitures. Boissons sans alcool, jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.