Déposée le 16 avril 2002 par mademoiselle Brigitte ALLARIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « INNOCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est mademoiselle Brigitte ALLARIA domicilié(e) 2, boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Brigitte ALLARIA domicilié(e) 2, boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France.
La marque INNOCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Meubles en bois Tissus et linge de maison (dessus de lit, rideaux, couvre-pieds, taies d'oreillers, tours de lit ; édredon, courte-pointe, plaids, turbulettes) Appareils d'éclairage (pieds de lampe, abat-jour, lampadaires, suspensions)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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