Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH COLLECTION COLLECTION EXCLUSIVE
BRIGHT INTERNATIONAL (Société constituée sous les lois de la République indienne)

Numéro de dépôt :
96639237
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque FRENCH COLLECTION COLLECTION EXCLUSIVE

Déposée le 22 août 1996 par BRIGHT INTERNATIONAL (Société constituée sous les lois de la République indienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH COLLECTION COLLECTION EXCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est BRIGHT INTERNATIONAL (Société constituée sous les lois de la République indienne), domicilié(e) WZ-10, Om Vihar - Phase 1 - Uttam Nagar NEW DEHLI 110.059 INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque FRENCH COLLECTION COLLECTION EXCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COLLECTION COLLECTION EXCLUSIVE est expirée depuis le 22 août 2006.


BRIGHT INTERNATIONAL (Société constituée sous les lois de la République indienne) - WZ-10, Om Vihar - Phase 1 - Uttam Nagar NEW DEHLI 110.059 INDE - Inde


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

. vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, tous ces produits étant fabriqués en France.